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Marques déposées par la société étrangère FRESHROYAL
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Royal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal
FRESHROYAL, S.L., société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3927432
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
Royal de FRESHROYAL

Présentation de la marque Royal

Déposée le 15 juin 2012 par la société étrangère FRESHROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société étrangère FRESHROYAL domicilié(e) Hacienda la Jarilla, Apartado de Correos 47, 41300 SAN JOSE DE LA RINCONADA, Sevilla - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC domicilié(e) 21 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France.

La marque Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal est expirée depuis le 15 juin 2022.

FRESHROYAL a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FRUIT , ROYAL BERRIES


FRESHROYAL, S.L., société de droit espagnol - Hacienda la Jarilla, Apartado de Correos 47, 41300 SAN JOSE DE LA RINCONADA, Sevilla - Espagne


WITETIC - 21 rue Léon Jost - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits agricoles, horticoles et forestiers, (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais.

Import-export, vente au détail et vente en gros de produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) et de fruits et légumes frais.